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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER
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BONNAT C'EST POUR VOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONNAT C'EST POUR VOUS
BONNAT CHOCOLATIER SAS

Numéro de dépôt :
3521650
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/08/2017
BONNAT C\'EST POUR VOUS de BONNAT CHOCOLATIER

Présentation de la marque BONNAT C'EST POUR VOUS

Déposée le 29 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BONNAT C'EST POUR VOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 8 Cours Senozan,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 505 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 8 Cours Senozan,38500 VOIRON - 38500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNAT C'EST POUR VOUS est expirée depuis le 29 août 2017.

BONNAT CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : CACAO ROYAL DE XOCONUZCO , COEUR DES ALPES , BONNAT , CACAO REAL DEL XOCONUZCO , BONNAT , NOTRE DAME DE LA VOUISE , CHOCOLAT BONNAT


BONNAT CHOCOLATIER SAS - 8 Cours Senozan,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 057505752


BONNAT CHOCOLATIER - 8 Cours Senozan,38500 VOIRON - 38500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 14 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540705 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 14 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540704 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.